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Marques déposées par la société GOLDSMITH Anne
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HB COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HB COLLECTION
GOLDSMITH Anne

Numéro de dépôt :
3985377
Date de dépôt :
23/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2023
HB COLLECTION de GOLDSMITH Anne

Présentation de la marque HB COLLECTION

Déposée le 23 février 2013 par la société GOLDSMITH Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HB COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la société GOLDSMITH Anne domicilié(e) 96 LA BAUDUINAIS - 35580 - ST SENOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 751 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MPNE, Mme GOLDSMITH ANNE domicilié(e) 96 LA BAUDUINAIS - 35580 - ST SENOUX - France.

La marque HB COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HB COLLECTION est expirée depuis le 23 février 2023.

GOLDSMITH Anne a également déposé les autres marques suivantes : PACK A BAG


GOLDSMITH Anne - 96 LA BAUDUINAIS - 35580 - ST SENOUX - France - SIREN 487751083


MPNE, Mme GOLDSMITH ANNE - 96 LA BAUDUINAIS - 35580 - ST SENOUX - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 8 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690674 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.